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Fonctionnement de l'Assurance à l'International : Comprendre les Enjeux et les Spécificités
Dans un monde de plus en plus globalisé, les entreprises sont appelées à se développer à l’international, avec des activités et des investissements qui s’étendent bien au-delà des frontières nationales. Cette expansion présente de nouvelles opportunités, mais aussi de nouveaux risques. Pour se protéger contre ces risques, les entreprises doivent avoir une bonne compréhension du fonctionnement de l’assurance à l’international et des défis spécifiques associés à la couverture des risques transfrontaliers.
Dans cet article, nous expliquons les principes de base de l’assurance internationale, les types de couvertures disponibles, ainsi que les bonnes pratiques à adopter pour bien gérer ses risques à l’échelle mondiale.
1. Les Principes de l’Assurance à l’International
L'assurance à l’international consiste à protéger une entreprise contre les risques qu’elle rencontre lors de ses activités à l'étranger. Ces risques peuvent concerner des aspects très variés de l’activité, tels que les biens, la responsabilité civile, les employés, ou encore les risques liés aux fluctuations économiques et politiques. L’objectif principal est d’assurer la continuité des opérations en cas de sinistre, tout en respectant les législations et régulations propres à chaque pays.
Les entreprises internationales doivent prendre en compte plusieurs éléments essentiels lors de la mise en place de leur couverture d'assurance :
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La diversité des réglementations locales : Chaque pays dispose de son propre cadre juridique en matière d’assurance, avec des exigences spécifiques, notamment en ce qui concerne les obligations de couverture, les garanties minimales et les conditions de souscription.
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Les risques géopolitiques et économiques : L’environnement politique et économique local peut affecter la stabilité des marchés et influencer le coût des assurances. Par exemple, les pays en développement ou les zones géopolitiquement instables peuvent présenter des risques accrus pour les entreprises.
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Les fluctuations monétaires : Les entreprises opérant dans plusieurs pays doivent prendre en compte les variations des taux de change, qui peuvent impacter le coût de leurs primes d’assurances et les montants des indemnités en cas de sinistre.
2. Les Types de Couverture pour les Risques Internationaux
L’assurance internationale peut couvrir une variété de risques. Voici les principaux types de couvertures adaptées aux entreprises opérant à l’international :
a) L’assurance des biens (Property Insurance)
Cela couvre les biens matériels de l’entreprise, tels que les équipements, les stocks, les locaux commerciaux ou industriels, contre des événements tels que les incendies, les vols, les catastrophes naturelles, etc. Les polices d'assurance peuvent être spécifiques à chaque pays ou globales, selon les besoins de l'entreprise.
b) L’assurance responsabilité civile (Liability Insurance)
Les risques de responsabilité civile sont également importants à l’international, surtout pour les entreprises impliquées dans la fabrication, la distribution ou la vente de produits à l'étranger. L’assurance responsabilité civile permet de couvrir les dommages corporels, matériels ou immatériels causés à des tiers, que ce soit des clients, des fournisseurs ou des employés, dans le cadre des activités à l’étranger.
c) L’assurance des employés (Employee Insurance)
Les entreprises doivent aussi s’assurer de la protection de leurs employés à l’international. Cela peut inclure l’assurance santé internationale, l’assurance accident du travail, et même des assurances spécifiques en fonction des risques particuliers du pays d’affectation. Les employés expatriés, en particulier, nécessitent des couvertures adaptées, souvent plus larges que celles des régimes nationaux.
d) L’assurance contre les risques politiques (Political Risk Insurance)
Les risques politiques comprennent les risques liés à l’instabilité politique, comme les révolutions, les expropriations, les changements de gouvernement, ou encore les sanctions économiques. L’assurance contre les risques politiques est particulièrement pertinente dans les pays où l’environnement politique est incertain.
e) L’assurance transport et logistique (Cargo and Transit Insurance)
Les entreprises engagées dans des activités commerciales internationales, comme l’exportation et l’importation de biens, doivent également souscrire à des assurances pour couvrir les risques liés au transport des marchandises. Cela inclut les risques de vol, de dommage ou de perte pendant le transport maritime, aérien ou terrestre.
3. Les Modèles d'Assurance Internationale
Les entreprises peuvent choisir parmi plusieurs modèles d’assurance pour gérer leurs risques à l’échelle mondiale. Ces modèles dépendent de l’étendue géographique des activités de l’entreprise et de ses besoins spécifiques.
a) Le Modèle Local (Local Policies)
Dans ce modèle, l’entreprise souscrit des polices d’assurance distinctes pour chaque pays où elle est présente. Ce modèle permet de respecter les exigences locales, mais peut entraîner des coûts supplémentaires et une gestion complexe des sinistres, car il faut suivre plusieurs polices avec des règles et des conditions différentes.
b) Le Modèle Centralisé (Global Master Policy)
Le modèle centralisé consiste à souscrire une police principale (ou "Master Policy") couvrant les risques à l’échelle mondiale, et à mettre en place des polices locales pour répondre aux exigences spécifiques de chaque pays. Le modèle centralisé est souvent plus simple à gérer et permet une réduction des coûts d’assurance. Cependant, il est important de veiller à la conformité avec les législations locales.
c) Le Modèle Combiné (Hybrid Model)
Certaines entreprises adoptent une approche hybride, en combinant des polices locales pour certaines garanties (notamment pour les assurances responsabilité civile ou les risques spécifiques à chaque pays) et une police globale pour d’autres risques. Ce modèle permet une couverture personnalisée et une gestion plus flexible.
4. Bonnes Pratiques pour Gérer l'Assurance Internationale
Pour que l’assurance internationale soit efficace, les entreprises doivent mettre en place une stratégie cohérente de gestion des risques. Voici quelques bonnes pratiques à suivre :
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Évaluation régulière des risques internationaux : Les risques associés aux activités à l’international peuvent évoluer rapidement. Il est donc essentiel d’évaluer périodiquement les risques auxquels l’entreprise est exposée et d’adapter les polices d’assurance en conséquence.
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Coordination avec des courtiers spécialisés : Les courtiers d’assurance spécialisés dans les risques internationaux peuvent aider à naviguer dans le complexe paysage des assurances à l’étranger et à trouver les meilleures solutions pour chaque marché.
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Veille réglementaire : Les entreprises doivent se tenir informées des changements réglementaires dans les pays où elles opèrent. De nouvelles lois ou exigences peuvent impacter les types de couvertures nécessaires ou les conditions des polices.
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Formation des équipes : Les responsables des risques et des assurances doivent être formés à la gestion des risques internationaux. Cela inclut la compréhension des spécificités locales et l'optimisation des polices à l’échelle mondiale.